Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BOUGRE DE L'ODET
Numéro de dépôt :
1677998
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
27/06/2001
Présentation de la marque LE BOUGRE DE L'ODET
Déposée le 27 juin 1991 par ROLLAND BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE BOUGRE DE L'ODET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BOUGRE DE L'ODET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUGRE DE L'ODET est expirée depuis le 27 juin 2001.
ROLLAND BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53